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DANGERS GRAVES ET IMMINENTS Registre d’application du Code du Travail (art. L.4131-1 et R. 4132-1 et 2) et du Code de la Fonction Publique ( art 5-1 et 5-2 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié) Le présent registre contient 20 triplicatas autocopiants numérotés Nom de l’établissement (ou service) Adresse Code postal Tél: Fax: email Ville Nom du chef d’établissement( ou service) Date de prise de fonction Nom du chargé de sécurité ou ACMO Date de prise de fonction Visa du CHS-CT Date de mise en service du présent registre Copyright by GUILLARD ISBN 2-910833-52-6 La loi du 11 mars 1957 n’autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41 d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé d’un copiste et non destinées à une utilisation collective et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause est illicite (alinéa 1er de l’article 40) Achevé d’imprimer le 30 avril 2013 sur les presses de l’Imprimerie de la Rance—22100 QUEVERT-DINAN Dépôt légal: 2ème trimestre 2013 Page 1
registre des dangers graves et imminents avec triplicatas autocopiants DANGERS GRAVES ET IMMINENTS Registre d’application du Code du Travail (art. L.4131-1 et R. 4132-1 et 2) et du Code de la Fonction Publique ( art 5-1 et 5-2 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié) Le présent registre contient 20 triplicatas autocopiants numérotés Nom de l’établissement (ou service) Adresse Code postal Tél: Fax: email Ville Nom du chef d’établissement( ou service) Date de prise de fonction Nom du chargé de sécurité ou ACMO Date de prise de fonction Visa du CHS-CT Date de mise en service du présent registre Copyright by GUILLARD ISBN 2-910833-52-6 La loi du 11 mars 1957 n’autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41 d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé d’un copiste et non destinées à une utilisation collective et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause est illicite (alinéa 1er de l’article 40) Achevé d’imprimer le 30 avril 2013 sur les presses de l’Imprimerie de la Rance—22100 QUEVERT-DINAN Dépôt légal: 2ème trimestre 2013 Page 1